Archives des Législation - Page 2 sur 3

La désappropriation silencieuse des chemins ruraux en Wallonie : un enjeu citoyen à (re)découvrir

En Wallonie, le maillage de chemins et sentiers ruraux constitue un patrimoine précieux, à la fois pour la mobilité douce, la biodiversité et la mémoire…

Etaplocale de Grez-Doiceau27 juin 2025

Avis & Positions Dans le viseur

La suppression du sentier n°39 à Sart-Biez : analyse d’une décision judiciaire controversée

Ce dossier met en lumière les enjeux juridiques et pratiques liés à la gestion et à la suppression des chemins ruraux, et questionne la rigueur…

Etaplocale de Grez-Doiceau14 juin 2025

Liens & Ressources

Respect des sentiers et conditionnalité agricole en Wallonie

Qu’est-ce que la conditionnalité agricole ? La conditionnalité agricole en Wallonie est un ensemble de règles que tout agriculteur doit respecter pour pouvoir bénéficier des aides…

Etaplocale de Grez-Doiceau28 mai 2025

Avis & Positions Dans le viseur Liens & Ressources

Les chemins réservés en milieu agricole: usagers et vitesse.

Les chemins agricoles protégés par le signal F99c en Wallonie sont strictement réservés aux piétons et cyclistes, mais permettent l’accès aux exploitants agricoles uniquement…

Etaplocale de Grez-Doiceau27 mai 2025

Liens & Ressources

Quel niveau de preuve est exigé devant le tribunal pour prouver le maintien d’un chemin de l’atlas ?

Cet article traite des niveaux de preuve requis devant le tribunal pour prouver le maintien d'un chemin de l'atlas. Il explique les modifications législatives apportées…

Etaplocale de Grez-Doiceau17 mai 2025

Avis & Positions Dans le viseur

Enquête publique: procédure de modification des sentiers communaux n°46 et n°79 à Grez-Doiceau

Ce document propose une analyse critique de la procédure de modification des sentiers communaux n°46 et n°79 à Grez-Doiceau, dans le cadre d’un projet…

Etaplocale de Grez-Doiceau4 mai 2025

Avis & Positions Dans le viseur

Rouvrir des sentiers publics accaparés par des propriétaires privés aux promeneurs : le parcours du combattant

Source RTBF illustrant l'article Les chemins et sentiers : un bien commun à protéger Qu’on les emprunte pour une balade en nature ou pour se…

Etaplocale de Grez-Doiceau3 mai 2025

Liens & Ressources

Les aménagements des zones de rencontre

Suite à l’abrogation de la circulaire wallonne du 23 mai 2011, la Région wallonne a assoupli les conditions d’aménagement des zones de rencontre, ce qui…

Etaplocale de Grez-Doiceau26 avril 2025

Avis & Positions

Gestion des chemins et Sentiers: Grande Chavée (Chemin n°6 à Nethen)

Nous avons été contacté par un de nos membre ce mercredi 19 février qui se promenait le long de la Grande Chavée (Chemin n°6 à…

Etaplocale de Grez-Doiceau28 février 2025

Liens & Ressources

Construction et entretien des chemins de randonnée pédestre

Le document "Construction et entretien des chemins de randonnée pédestre" est un manuel publié par l'Office fédéral des routes (OFROU) et Suisse Rando. Il offre…

Etaplocale de Grez-Doiceau27 février 2025